Protéger un manuscrit, un scénario ou une musique

Envoyer un manuscrit à des éditeurs, un scénario à des producteurs, une maquette à des labels : c'est souvent la seule façon de faire connaître son travail. C'est aussi le moment où beaucoup d'auteurs s'inquiètent d'une copie. La loi vous protège. Encore faut-il pouvoir le montrer.

Votre œuvre est protégée dès sa création

Un roman, une nouvelle, un scénario, des paroles, une composition musicale sont protégés par le droit d'auteur dès leur création, à condition d'être originaux. Aucun dépôt n'est obligatoire.

Ce qui est protégé, c'est la forme : le texte écrit, les dialogues, la mélodie, l'arrangement. Une idée d'intrigue ou un thème ne sont pas protégés en eux-mêmes. Notre guide sur la protection d'une idée détaille cette distinction.

Les solutions de dépôt existantes

Plusieurs organismes proposent de dater une œuvre. Chacun a sa spécialité.

La Société des gens de lettres, ou SGDL, propose un service de dépôt en ligne appelé Hugo, ouvert à tous les domaines de la création. Le dépôt est conservé quatre ans, et peut être renouvelé.

La SACD, la Société des auteurs et compositeurs dramatiques, propose avec ses partenaires belges un service de dépôt en ligne appelé e-dpo. Il accueille notamment les scénarios, les pièces de théâtre et les œuvres audiovisuelles, pour une durée de cinq, vingt ou cinquante ans.

L'enveloppe Soleau de l'INPI permet aussi de dater une œuvre, pour cinq ans prolongeables jusqu'à vingt ans. Notre comparatif présente ses forces et ses limites.

Pour la musique, la Sacem gère les droits des auteurs et compositeurs qui en sont membres. Déclarer une œuvre à la Sacem sert d'abord à percevoir vos droits lorsqu'elle est diffusée. C'est une démarche différente de la preuve d'antériorité, et complémentaire : voir le rôle des sociétés d'auteurs.

Dater chaque version

Un manuscrit, un scénario ou un morceau évoluent beaucoup avant leur version finale. Chaque version est une étape de votre travail. En cas de désaccord, notamment avec un coauteur ou un ancien collaborateur, les versions datées montrent comment l'œuvre s'est construite et qui y a contribué.

Pour la musique, pensez aux maquettes, aux mémos vocaux, aux partitions et aux fichiers de projet de votre logiciel. Pour un texte, gardez les plans, les brouillons et les versions successives.

Avant chaque envoi

Datez la version exacte que vous envoyez. Conservez la trace de l'envoi : e-mail, formulaire en ligne, liste des destinataires. Si un texte ou un morceau très proche apparaît ensuite, vous pourrez montrer ce que vous aviez envoyé, à qui, et quand.

Concrètement, avec Ipocamp

Ipocamp date vos fichiers en quelques secondes : texte, PDF, fichier audio, partition, fichier de projet. Chaque version reçoit un certificat qui indique sa date et son empreinte numérique. Vous pouvez déposer autant de versions que nécessaire et les retrouver au même endroit. Ces dépôts se combinent très bien avec les services d'une société d'auteurs. Voir aussi nos offres pour les créateurs.

Cet article a une vocation informative et ne constitue pas une consultation juridique.