Métiers
Cahier de laboratoire et preuve d'antériorité en recherche
Une découverte se construit sur des mois. Datez chaque étape, pour savoir qui a trouvé quoi, et quand.
La recherche se partage avant d'être protégée
Un résultat circule en réunion de consortium, dans un rapport à un financeur, dans un brouillon d'article ou sur un poster de conférence. Souvent, il n'est encore ni breveté ni publié.
Le cahier de laboratoire sert à dater ces étapes. Ses dates doivent être fiables. Ipocamp horodate chaque page, chaque jeu de données et chaque version, dans un registre public que personne ne peut réécrire.
Un exemple
Le jour où un partenaire dépose un brevet
Ce qui arrive
Imaginons une équipe de recherche engagée dans un consortium. Un an après une réunion de travail, un partenaire dépose seul un brevet sur un procédé mis au point en commun.
Sans preuve datée
Les notes existent, mais dans des fichiers dont les dates se modifient facilement et dans des cahiers papier incomplets. L'équipe peine à montrer qu'elle maîtrisait le procédé avant le dépôt du partenaire.
Avec Ipocamp
Les pages du cahier, les données brutes et les protocoles ont été horodatés au fil des mois. L'équipe montre ce qu'elle avait mis au point, et à quelle date. Son dossier est prêt pour ses juristes et ses conseils en propriété industrielle.
Votre situation est différente ?
L'adaptation a rencontré un problème. Le scénario type reste affiché. Vous pouvez reformuler votre situation et réessayer.
Scénario adaptéD'après : « »
Texte rédigé automatiquement à titre d'illustration, à partir de la phrase que vous avez saisie. Il décrit une position probatoire (ce que vous pourriez prouver, et comment). Pour une analyse adaptée à votre situation, demandez conseil à un professionnel du droit.
Avec Ipocamp
Dater la recherche en continu
Au quotidien
Chaque page de cahier
Les pages numériques ou numérisées sont déposées le jour même. Chaque fichier reçoit sa propre date et son auteur.
Données
Les données brutes et les protocoles
Jeux de données, scripts d'analyse et protocoles sont datés tels qu'ils étaient au moment de l'expérience.
Avant de partager
Rapports, brouillons, posters
Datez la version exacte que vous présentez à un partenaire, à un financeur ou en conférence.
En équipe
Des dépôts automatiques
En option pour les grands comptes et les gros volumes, un agent installé dans votre infrastructure horodate chaque fichier déposé dans un dossier. Seule l'empreinte du fichier sort de chez vous. L'API relie Ipocamp à vos autres outils.
En cas de désaccord
Un dossier prêt
Les certificats se vérifient avec des outils standards, sans passer par Ipocamp. Vos conseils les utilisent directement.
Ce que la preuve datée vous apporte
Face à un brevet déposé par un autre
Si vous étiez déjà, de bonne foi, en possession d'une invention avant qu'un tiers ne la brevète, le droit français vous permet de continuer à l'exploiter à titre personnel. On parle de possession personnelle antérieure. Elle se prouve avec des dates.
Dans un consortium
Les dépôts datés montrent la contribution de chaque équipe. Ils éclairent la répartition des résultats entre partenaires.
Pour vos financeurs
Un registre daté documente l'avancement des travaux, par exemple pour un dossier de crédit d'impôt recherche.
Questions fréquentes
Quelle est la valeur d'un cahier de laboratoire numérique ?
Sa valeur tient à la fiabilité de ses dates. Horodater chaque page dans un registre public que personne ne peut réécrire donne à vos dates une base solide, vérifiable par un tiers.
Faut-il horodater avant de déposer un brevet ?
Le brevet reste la protection de référence pour une invention. Horodater vos travaux avant le dépôt documente leur chronologie. C'est utile en cas de désaccord avec un partenaire, ou pour établir une possession personnelle antérieure.
Mes données restent-elles confidentielles ?
Ipocamp horodate l'empreinte du fichier, un code calculé à partir de son contenu, qui l'identifie sans le révéler. Avec l'API, ou avec l'agent proposé en option aux grands comptes, l'empreinte est calculée dans votre infrastructure et seule l'empreinte est transmise.
La protection juridique couvre-t-elle les brevets ?
La protection juridique incluse couvre le droit d'auteur dans toutes les formules, ainsi que les marques et les dessins et modèles en formule Professionnel. Les brevets et les secrets de fabrique en sont exclus. Pour un besoin lié aux brevets, contactez notre équipe.
Peut-on automatiser les dépôts ?
Oui. L'agent horodate chaque fichier déposé dans un dossier, et l'API relie Ipocamp à vos outils. L'API est incluse dès la formule Indépendant Pro. L'agent est proposé en option aux grands comptes et aux gros utilisateurs : contactez notre équipe.