Créer avec l'IA générative : prouver votre part humaine

Illustrations, textes, musique, code : les outils d'IA générative font désormais partie de nombreux processus créatifs. Ils soulèvent une question nouvelle : qu'est-ce qui, dans le résultat, vous appartient ?

Le droit d'auteur protège une création humaine

En droit français, le droit d'auteur protège les œuvres originales, c'est-à-dire celles qui portent l'empreinte de la personnalité de leur auteur. Selon l'analyse dominante, un contenu produit entièrement par une machine, sans choix créatifs humains, ne remplit pas cette condition.

À l'inverse, lorsque vous utilisez l'IA comme un outil, votre apport peut être protégé : la conception de l'idée, la rédaction de consignes élaborées, la sélection parmi de nombreux résultats, les retouches, l'assemblage et la composition finale. Plus vos choix sont nombreux et identifiables, plus votre part d'auteur est défendable.

Le vrai sujet : pouvoir le prouver

Face à un résultat final, rien ne permet de distinguer ce qui vient de vous et ce qui vient de l'outil. En cas de litige, c'est le cheminement qui fait la différence : les étapes intermédiaires, les versions écartées, les corrections, les consignes successives.

Conservez et datez au fil de l'eau : vos esquisses et références de départ, vos consignes (prompts) et leurs évolutions, les résultats retenus et écartés, puis chaque version retouchée jusqu'au fichier final.

Le Registre de Session Créative

Le Registre de Session Créative, c'est le journal daté de votre processus créatif chez Ipocamp : il relie entre elles vos versions et étapes de travail successives, du premier fichier au résultat final. Chaque dépôt reçoit une date vérifiable, et les apports de l'IA générative peuvent être documentés séparément des contributions humaines qui les accompagnent. Vous constituez ainsi un faisceau d'indices cohérent, plus solide qu'un fichier final isolé.

Deux précautions supplémentaires

Lisez les conditions d'utilisation de l'outil d'IA : elles précisent ce que vous pouvez faire des contenus générés, notamment pour un usage commercial.

Si vous travaillez pour un client, indiquez-lui l'usage de l'IA et prévoyez-le au contrat : la cession de droits ne peut porter que sur ce qui est effectivement protégeable.

Cet article a une vocation informative générale et ne remplace pas l'avis d'un professionnel du droit. Le droit applicable aux créations assistées par IA est en évolution.